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Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.gingerpixel.studio/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site, Directrice de la publication, Webmaster, Déléguée à la protection des données : Aurélie Bareaud , travailleuse indépendante basée à Vanves – Contact : contact@gingerpixel.studio

Identification de l’entreprise : Aurélie Bareaud, travailleuse indépendante exerçant sous le statut d’Auto-Entrepreneur – SIREN : 849162847

Ginger Pixel est une marque déposée auprès de l’INPI, sous le numéro 4373776.

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Aurélie Bareaud est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Aurélie Bareaud.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité.

Aurélie Bareaud ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.gingerpixel.studio/.

Aurélie Bareaud décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.gingerpixel.studio/.

Aurélie Bareaud s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.gingerpixel.studio/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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Le cas échéant, Aurélie Bareaud se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

CNIL et gestion des données personnelles.

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Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de Confidentialité.

Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

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